Mentions Légales

Informations légales et réglementaires

1. Informations sur l'entreprise

Dénomination sociale : DipokoBatiments

Forme juridique : Entreprise individuelle

Dirigeant : Dipoko Serge

Siège social : Région de Lille, Nord (59)

Téléphone : 01 23 45 67 89

Email : contact@dipokobatiments.fr

Numéro SIRET : [À compléter]

Code NAF : 4399C - Autres travaux de construction spécialisés n.c.a.

TVA Intracommunautaire : [À compléter]

2. Activité

DipokoBatiments est une entreprise artisanale spécialisée dans tous travaux de bâtiment :

  • Construction et rénovation
  • Maçonnerie et gros œuvre
  • Travaux de second œuvre
  • Rénovation énergétique
  • Aménagement intérieur et extérieur

3. Assurances et garanties

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle :

Compagnie : [Nom de l'assureur]
Police n° : [Numéro de police]
Garantie : [Montant de la garantie]

Assurance Décennale :

Compagnie : [Nom de l'assureur]
Police n° : [Numéro de police]
Validité : [Dates de validité]

Note : Ces assurances couvrent les activités de construction et rénovation conformément à la réglementation en vigueur.

4. Hébergement du site web

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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6. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@dipokobatiments.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

7. Liens hypertextes

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8. Collecte et traitement des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité .

9. Droit applicable et juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.dipokobatiments.fr est soumis au droit français.

En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige.

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Dernière mise à jour : 31 mai 2025